Conditions générales de vente

I. PRESTATION D’ENSEIGNEMENT ET D’ENCADREMENT

L’inscription à des prestations encadrées de Cors'Aventure implique l’acceptation pure et simple des présentes conditions générales par le souscripteur, qui s’engage à informer chacun des participants de toutes les modalités.


ART. 1 – INTERVENANTS

Cors'Aventure propose l’encadrement et l’enseignement de disciplines sportives de pleine nature : canyoning, kayak de mer, voile, paddle, rafting, kayak en eau vive, VTT, randonnée pédetre. Toutes les activités proposées sont encadrées et assurées par des guides diplômés d’état (B.E.E.S / D.E.J.E.P.S) dans leurs disciplines respectives et répondant à leurs obligations législatives (U.R.S.S.A.F, R.C.P, déclaration D.D.C.S.P.P, cartes professionnelles).


ART. 2 – INSCRIPTION ET RÉSERVATION

Toutes nos activités se font sur réservation. Pour cela, vous avez plusieurs solutions : en remplissant le formulaire de réservation en ligne (www.corse-aventure.com) ou en vous adressant directement à Cors'Aventure par mail (info@corse-aventure.com), par téléphone (04-95-25-91-19 / 06-72-03-49-22) ou à l’accueil de notre base à Eccica-Suarella.


SORTIES COLLECTIVES : L’inscription est effective à partir du moment où le souscripteur reçoit un mail de confirmation pour la sortie choisie.


SORTIES PRIVEES (institutions, entreprises, associations): L’inscription est effective à la réception de l’acompte correspondant à 30% du montant total de la prestation et d’un mail de confirmation de réservation pour la sortie choisie.


Dans les 2 cas, le solde sera réglé directement au professionnel en son nom propre, au début de l’activité.



ART. 3 – PRIX

Les tarifs de Cors'Aventure sont présentés sur le site Internet et sur la brochure disponible en libre-service auprès d'hôtels, campings, offices de tourisme etc.


Les prix comprennent : l’organisation, la prestation d’encadrement assurée par un guide diplômé d’état et le prêt de matériel technique et de sécurité nécessaire à la pratique de l’activité choisie (combinaison néoprène intégrale 5mm, chaussettes néoprène, casque, baudrier, pagaie, gilets, etc.).


Certains produits inclus la possibilité de prêt de matériel, sur simple demande (ex : chaussures de canyon, etc.)


Dans tous les cas, nous vous invitons à vous référer à la fiche technique du produit, disponible sur notre site web ou sur simple demande.


Les prix ne comprennent pas : la location éventuelle de matériel (ex : Go Pro p), le transport jusqu’au lieu d’activité (lieu de rendez-vous et site de pratique) et les frais à caractère personnel.


Pour les sorties à la journée, les repas (pique-nique, eau, collation) sont à la charge du client, sauf mention contraire.


ART. 4 – MODE DE PAIEMENT

Pour les prestations d’encadrement, le règlement doit être adressé (libellé), directement à l’attention de Cors'Aventure. Cette mention sera stipulée lors de la réservation.


Moyens de paiement acceptés : chèque, chèque vacances, virement bancaire, carte bancaire (paiement sécurisé par internet) ou espèces.



ART. 5 – CONDITIONS DE PARTICIPATION

Nos activités sont ouvertes à tous ; néanmoins suivant les activités et les parcours, certaines conditions sont à prendre en compte (limite d’âge, savoir nager, niveau technique, condition physique, etc.).


Cors'Aventure n'a pas les moyens de vérifier le niveau de pratique sportive de ses clients.


Il revient donc à chaque participant d’avoir évalué sa forme physique en fonction des choix de parcours qu’il souhaite réaliser. Pour connaître ces conditions, veuillez vous reporter aux fiches techniques des parcours (consultable sur notre site www.corse-aventure.com).


Pour les activités canyons et eaux vives, il est impératif de savoir nager et s’immerger.


Vous ne devez pas faire l’objet de contre-indication médicale à la pratique de l’activité choisie.


IMPORTANT : Vous ne faites pas l’objet d’une contre-indication médicale mais vous êtes dépendant de soins ou de traitements médicaux spéciaux (asthme, diabète, etc.) ou encore votre état de santé nécessite une attention particulière (articulation fragile, problème de dos, port de lunettes obligatoire, etc.), vous devrez impérativement en informer le moniteur avant le départ de l’activité et prévoir les médicaments d’urgence adaptés, selon préconisations médicales.



ART. 6 – ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ

Cors'aventure est assurée en Responsabilité Civile Professionnelle pour les activités qui lui sont propres et pour les frais occasionnés par une éventuelle opération de secours.


Nous conseillons vivement à chaque participant d’être couvert par une assurance en responsabilité civile et/ou une individuelle accident auprès de l’assurance de son choix pour la pratique des sports d’eau vive et/ou de montagne. En effet nous ne saurions nous substituer à la responsabilité civile individuelle de chaque participant.


La SARL Cors'aventure est assurée en responsabilité civile pour toutes les activités qu’elle propose et sa responsabilité ne pourra être engagée pour les activités réservées auprès d’autres prestataires.


En cas d’accident corporel, la responsabilité de la SARL Cors'aventure et du moniteur intervenant est dégagée dès la prise en charge de la victime par les organismes de secours compétents, et toute suite hospitalière sera du ressort des assurances personnelles de l’accidenté.


La pratique des activités de pleine nature se déroule dans un environnement spécifique dit « à risque ».


Chaque participant est conscient, étant donné le caractère spécifique des activités proposées, qu'il peut courir certains risques dus notamment à l'éloignement, à l’isolement et au caractère spécifique du milieu (rivière, grotte, falaise, etc.). Il les assume en toute connaissance de cause et il doit se conformer aux règles de prudence et suivre les conseils donnés par les professionnels.


Le participant/client est responsable du matériel qui lui a été prêté pour l’activité. Le professionnel ne pourra être tenu responsable des préjudices pouvant être causés par le matériel mis à disposition.


En cas de vol ou de détérioration du matériel prêté, il peut être demandé au participant/client un dédommagement lié à l’usure ou un remboursement total du matériel.


Les professionnels (moniteurs) et la SARL Cors'Aventure ne pourront être tenus responsables de la perte, du vol (y compris dans les véhicules) ou de la casse d’objets (ex : lunettes, appareils photos…) que les pratiquants pourraient emmener avec eux durant l’activité et pouvant subvenir au cours de l’activité.



ART. 7 – ANNULATION / INTERRUPTION DU FAIT DU CLIENT POUR LES ACTIVITÉS A LA JOURNÉE

7.1 Annulation de la part du client

- Annulation d’une réservation jusqu'à 48h : remboursement total de l’acompte

- Annulation d’une réservation à moins de 48h : le solde sera exigé


En cas de force majeure et sous présentation d’un justificatif, Cors'Aventure peut rembourser la somme versée, mais ne pourra être exigé par le client. Dans tout les cas, le client s'engage à avertir Cors'Aventure de toutes notifications relatives à la réservation : organisation du programme, modification d'effectif, retard ou annulation.


7.2 – Interruption pendant la prestation

En cas d’interruption lors de la prestation, le client ou participant ne pourra prétendre à aucun remboursement.


ART. 7A – ANNULATION / INTERRUPTION DU FAIT DU CLIENT POUR LES SEJOURS

7.1 Annulation de la part du client

- jusqu’à 30 jours avant la date de départ : remboursement intégral (acomptes et solde total).

- entre 30 et 15 jours avant la date de départ: les 25% d’acomptes seront retenus, le solde sera remboursé intégralement.

- entre 15 et 8 jours avant la date de départ : 50% du prix total seront retenus.

- entre 8 et 2 jours avant la date de départ : 75% du prix total seront retenus.

- 2 jours avant la date de départ : 100% du prix du séjour seront retenus.


ART. 8 – ANNULATION / EXCLUSION DU FAIT DE CORS'AVENTURE

8.1 – Annulation

Les moniteurs de Cors'Aventure se réservent le droit d’annuler ou d’adapter la sortie en fonction des conditions météorologiques ou du niveau des participants.


L’activité peut être annulée pour des raisons de sécurité (météorologie, lâchers d’eau EDF, crues …) ou pour tout autre cas de force majeur. Dans ce cas, une activité de remplacement sera organisée dans la mesure du possible ou une autre date vous sera proposée. Si la sortie ne peut être réalisée, la prestation est intégralement remboursée sans pouvoir prétendre à une quelconque autre indemnité.


Dans le cas d’une annulation par nos soins pour cause d’un nombre de participants insuffisants (- de 4 personnes), les inscrits seront intégralement remboursés et ne pourront prétendre à aucune indemnité.


8.2 – Exclusion

Les moniteurs de Cors'Aventure se réservent le droit d’exclure un participant en état d’ébriété ou dont le comportement est de nature à troubler le bon déroulement de l’activité ou à compromettre la sécurité du groupe. Dans ce cas, le client ou participant ne pourra prétendre à aucun remboursement, ni aucune indemnité.



ART. 9 – RENDEZ-VOUS

Une heure et un lieu de rendez-vous vous sont systématiquement communiqués quelque soit la prestation. Pour le bon déroulement des activités et par respect envers les autres participants et le professionnel qui vous encadre, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des feuilles de route et autres indications préalablement transmises par nos soins. Veillez à anticiper vos trajets de manière à être ponctuel. Nous tolérons un retard de 15 minutes maximum. Au-delà de ce délai, les moniteurs partent en activités et aucun remboursement ou indemnité ne sera exigible.



ART. 10 – ENCADREMENT DES JEUNES (MINEURS):

Mineurs non accompagnés :

Les mineurs de moins de 14 ans non-accompagnés par un adulte (responsable légal) ne sont pas acceptés dans les activités dites « collectives ».

Les mineurs de 14 à 18 ans non-accompagnés, peuvent être acceptés dans les activités dite « collectives », sous réserve d’autorisation parentale et sous certaines conditions (niveau sportif, habileté, ..)

Dans ce cas une autorisation parentale sera signée par le représentant légal le jour de l’activité.


Dans le cas où l’activité nécessite un déplacement sur site (falaise, canyons, grotte, etc), le transport du mineur devra être assuré par le représentant légal.


Mineurs dans le cadre CVL / CLSH / Scolaire :

L’organisme organisant le séjour ou la sortie devra être en capacité de fournir au moniteur et à la SARL Cors'Aventure, pour chaque participant (jeune et animateur)

- une attestation de natation de 25 mètres et de capacité à s’immerger,

- la fiche sanitaire de chaque participant.


D’autre part, Cors'Aventure s’engage à fournir les attestations et documents nécessaires à l’organisation du séjour/ de la sortie (habilitation DDCSPP, assurances, diplômes des encadrant, etc.)


L’encadrement des jeunes mineurs est soumis à une réglementation qui la limite à 8 jeunes et 1 animateur (maximum). Chaque groupe de mineurs doit être accompagné de 2 adultes dont un animateur du centre et le moniteur encadrant l’activité.



ART 11. BON CADEAU

Le bon cadeau est effectif à la réception de la totalité du montant de la prestation.


Le bon de commande est nominatif. Toutefois il peut être transmissible à la personne de votre choix sous condition de nous prévenir en amont pour modifier les coordonnées du nouveau bénéficiaire.


Le bénéficiaire du bon cadeau doit obligatoirement nous contacter pour réserver la sortie.


L’activité du bon cadeau est remplaçable par une autre activité proposée par Cors'Aventure, sous réserve que la valeur de cette dernière soit inférieure ou égale à l’activité mentionnée sur le bon cadeau. En revanche il est possible de réaliser une activité d’un montant supérieur en payant la différence.


ATTENTION : Le bon cadeau a une date de péremption. Passé la durée de validité (année en cours), la prestation sera considérée comme exécutée et ne pourra être reportée. Le bénéficiaire et/ou l’acheteur, ne pourront prétendre à un quelconque remboursement ou indemnité.


Le bon cadeau et le document nominatif sont à présenter le jour de la sortie au moniteur en charge de la séance.


La sortie sera garantie dans le cas où le nombre minimum de participants requis est assuré et dans le cas où les conditions climatiques permettent la bonne pratique de l’activité.



ART. 12 – RÈGLEMENT DES LITIGES

Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable les difficultés éventuelles pouvant survenir dans l’exécution du contrat. Si aucun accord amiable ne pouvait intervenir, tous les litiges relatifs à la validité, à l’interprétation et à l’exécution de la présente convention seront régis exclusivement par les règles du droit français.


Toutes les contestations, de quelque nature qu’elles soient, relèveront de la compétence des juridictions civiles et commerciales françaises, y compris statuant en matière de référé.



II. LOCATION DE MATÉRIEL

ART 1. RÉSERVATION

Toutes nos activités y compris la location de matériel (canyoning, kayak et base nautique) se font sur réservation. Pour cela, vous avez plusieurs solutions : en remplissant le formulaire de réservation en ligne (www.corse-aventure.com) ou en vous adressant directement à Cors'Aventure par mail (info@cors-aventure.com), par téléphone (04-95-25-91-19 / 06-72-03-49-22) ou à l’accueil de la base à Eccica-Suarella.

La réservation est effective à partir du moment où le souscripteur reçoit un mail de confirmation.

Article 1 : La période pour laquelle a été conclu le contrat ne pourra être changée sans l'accord de Cors’ Aventure et dans la mesure de ses possibilités.

Article 2 : Un acompte de 25 % sur le prix de location est payable à la réservation. Cet acompte restera acquis au propriétaire si une annulation intervient à moins de 30 jours de la location. Le locataire s’engage à verser le solde de la somme au plus tard 8 jours avant la prise de possession du matériel ainsi qu'une caution lors de la prise du matériel. Si la location est annulée par Cors’Aventure pour des raisons météo, l’acompte sera remboursé.

Article 3 : Le montant de la location restera acquis au propriétaire que le locataire ait fait usage ou non, du matériel pendant la location, quel que soit le motif.

Article 4 : Au cas où, par la suite d'une avarie survenue pendant la location précédente, ou d'empêchement quelconque indépendant de sa volonté, le propriétaire ne pourrait donner jouissance du matériel désigné, ci-dessus, à la date convenue, celui-ci aura la pleine faculté de mettre à la disposition du locataire un matériel équivalent.

Article 5 : Seule la navigation à moins de 5 miles nautiques des côtes est autorisée. Le locataire s'engage à embarquer le nombre de personnes prévues par le constructeur. Le locataire répondra seul vis-à-vis des services maritimes et des douanes, procès, amendes, poursuites et confiscations encourues par lui-même en cas de faute involontaire de sa part. En cas de saisie de bateau loué, le locataire devra verser au propriétaire une indemnité obligatoire et contractuelle, correspondant au tarif de location en vigueur.

Article 6 : Le locataire est tenu de restituer le matériel en bon état de marche et de fonctionnement, avec tout son équipement, tel qu'il se trouvait au départ. Si l'état de restitution est satisfaisant, la caution est rendue au locataire.

Article 7 : Si une détérioration, ou perte, du matériel ou d'accessoires est constaté, le locataire est tenu d'en payer la réparation ou le remplacement. Le remboursement de la caution sera différé jusqu'au règlement par la compagnie d'assurance des factures de réparation ou de remplacement. Ce remboursement sera fait en tenant compte de la franchise non remboursable par la compagnie d'assurance et de tous frais accessoires qu'aurait entraîné le dommage.

Article 8 : Le locataire est tenu de restituer le bateau et le matériel dans les délais convenus.

Article 9 : En cas d'avarie, le locataire est tenu d'aviser d'urgence Cors’Aventure, en demandant les instructions

Article 10 : La privation de jouissance consécutive aux avaries survenues pendant la présente location et non imputable à Cors’Aventure et ne fera l'objet d'aucun remboursement du montant de la location même partiel.

Article 11 : La sous-location est rigoureusement interdite.

Article 12 : Tous les frais de procédure consécutifs à la présente location seront à la charge du locataire.

Article 13 : Pour toutes contestations relatives à l'exécution du présent contrat, et sans accords à l'amiable, une attribution de la juridiction sera faite expressément aux tribunaux de la Corse.

 


ART. 2 – PRIX

Les tarifs de location sont affichés sur le site internet et sur la brochure d'activités.


Les prix comprennent : la location du matériel technique.


Ci-dessous les différentes formules de location :

Location de chaussures canyoning

Kayak de mer monoplace ou biplace Sit-on-top rotomod à l'heure, 1/2 journée, journée ou plusieurs semaines

Kayak de mer monoplace ou biplace randonnée Prijon pour plusieurs jours

Paddle, Fun Boat et catamaran hobitcat16


Les prix ne comprennent pas : la location éventuelle de matériel complémentaire (ex : Go Pro p), le transport jusqu’au lieu d’activité (lieu de rendez-vous et site de pratique) et les frais à caractère personnel.



ART. 3 – MODE DE PAIEMENT

Le règlement doit être adressé à l’ordre de Cors'Aventure


Moyens de payement acceptés : chèque, chèque vacances, virement bancaire, Payplug (CB) ou espèces.


Une caution de 200E est demandée pour les kayaks rotomod et une caution de 500€ est demandée pour les kayaks Prijon et sera restitué lors de la restitution du matériel. Le solde doit être réglé au plus tard 8 jours avant la prise du matériel. 


Les horaires d’ouverture sont mentionnés lors de la remise de matériel.



ART 4. ASSURANCE ET RESPONSABILITÉ

Dans le cas d'une pratique sportive avec matériel, et surtout dans le cas de location de matériel sportif (hors activités encadrées par un moniteur) le client reconnaît avoir les connaissances et les compétences techniques suffisantes pour pratiquer seul cette activité sportive. Le client pratique dans ce cas sous entière responsabilité et à ses risques et périls l’activité pour lequel le dit matériel est loué. La SARL Cors'Aventure ne pourra être tenue responsable en cas d’accident pouvant survenir lors de la dite activité non-encadrées.


L’équipe et la SARL Cors'Aventure n'ayant pas les moyens de vérifier le niveau de pratique sportive de ses clients, il revient donc à chaque participant/client d’avoir évalué sa forme physique, ses connaissances et ses compétences en fonction de ce qu’il souhaite réaliser.



ART. 5 – ASSURANCE

La SARL Cors'Aventure est assurée en Responsabilité Civile Professionnelle pour les activités qui lui sont propre et sa responsabilité ne pourra être engagée pour tout incident ou accident pouvant survenir au cours d’une activité non-encadrée.


En outre, nous conseillons vivement à chaque participant d’être couvert par une assurance en responsabilité civile et/ou une individuelle accident auprès de l’assurance de son choix pour la pratique des sports de montagne.


La pratique des activités de pleine nature se déroule dans un environnement spécifique dit « à risque ».


Chaque participant est conscient, étant donné le caractère spécifique des activités pratiquées, qu'il peut courir certains risques dus notamment à l'éloignement, à l’isolement et au caractère spécifique de l’activité et du milieu (rivière, grotte, etc.). Il les assume en toute connaissance de cause et il doit se conformer aux règles de prudence et suivre les préconisations des fédérations délégataires (FFME) et des autorités compétentes (DDCSPP, municipalité et préfecture).


Le participant/client est responsable du matériel qui lui a attribué. La SARL Cors'Aventure ne pourra être tenue responsable des préjudices pouvant être causés par ce matériel. En cas de vol, de perte ou de détérioration du matériel loué, il sera demandé au participant/client un dédommagement lié à l’usure ou un remboursement total du matériel.


La SARL Cors'Aventure ne pourra être tenue responsable de la perte, du vol (y compris dans les véhicules) ou de la casse d’objets (ex : lunettes, appareils photos…) que les pratiquants pourraient emmener avec eux durant l’activité et pouvant subvenir au cours de l’activité.



ART. 6 – ANNULATION / INTERRUPTION

6.1 Annulation de la part du client

- Un acompte de 25 % sur le prix de location est payable à la signature du contrat de location.

- Cet acompte restera acquis au propriétaire si une annulation intervient à moins de 30 jours de la location.

- Le locataire s’engage à verser le solde de la somme et le montant de la caution, au plus tard 8 jours avant la prise de possession du matériel.

6.2 Annulation du fait de Cors'Aventure

- Si la location est annulée par Cors’Aventure pour des raisons météo, l’acompte sera remboursé.